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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Création Catalane
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CREATION CATALANE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATION CATALANE FRANCE
Création Catalane, SARL

Numéro de dépôt :
3965937
Date de dépôt :
29/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/11/2022
CREATION CATALANE FRANCE de Création Catalane

Présentation de la marque CREATION CATALANE FRANCE

Déposée le 29 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Création Catalane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CREATION CATALANE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Création Catalane domicilié(e) CHEMIN DU BAYNAT D'EN POULY - 66260 - ST LAURENT DE CERDANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 096 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Création Catalane, Mme VILA Cécile domicilié(e) CHEMIN DU BAYNAT D'EN POULY - 66260 - ST LAURENT DE CERDANS - France.

La marque CREATION CATALANE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965937.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATION CATALANE FRANCE est expirée depuis le 29 novembre 2022.

Création Catalane a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPANTOUFLE , Création Catalane


Création Catalane, SARL - CHEMIN DU BAYNAT D'EN POULY - 66260 - ST LAURENT DE CERDANS - France - SIREN 502096134


Création Catalane, Mme VILA Cécile - CHEMIN DU BAYNAT D'EN POULY - 66260 - ST LAURENT DE CERDANS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.